Utilisation du site www.coaching-paysage.com

 

I- Identification
II- Propriété Intellectuelle
III- Données Personnelles
IV- Responsabilités
V- Galerie Photos
VI- Litiges

I- Identification
Le site www.coaching-paysage.com que vous consultez actuellement est la propriété de la société COACHING PAYSAGE, dont le siège social est situé : 
17 rue de la Chêneraie
31270 CUGNAUX
FRANCE

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II- Propriété intellectuelle
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III- Données personnelles
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IV- Responsabilités
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V- Galerie Photos
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Les mentions de droit d'auteur (copyright) devront être visibles sur chaque reproduction des visuels. Pour toute information relative aux crédits photographiques, nous vous remercions de consulter le Président de La société Coaching Paysage - 17 rue de la Chêneraie 31270 CUGNAUX FRANCE - Tel. : 06.16.76.05.45.

VI- Litiges
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 « Pour la confiance dans l’économie numérique » et de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés » modifiée par la loi N° 2004-801 du 6 août 2004 « Relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel ».

MENTIONS LÉGALES

 
 
 
 
 
 
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